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IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir
L’objectif de l’IFRS 7 cible les informations à fournir au sujet des instruments financiers et se fonde sur le principe que les entités doivent fournir des informations dans leurs états financiers de façon à permettre aux utilisateurs d’évaluer l’importance des instruments financiers au regard de la situation financière et de la performance financière de l’entité. En outre, l’IFRS 7 met l’accent sur les informations relatives aux risques découlant des instruments financiers comptabilisés et non comptabilisés et à la façon dont l’entité gère ces risques.
IFRS 2, Paiement fondé sur des actions
L’objectif de l’IFRS 2 est de spécifier l’information financière à présenter par une entité qui entreprend une transaction dont le paiement est fondé sur des actions. En particulier, elle impose à une entité de refléter dans son résultat et dans sa situation financière les effets des transactions dont le paiement est fondé sur des actions, y compris les charges liées à des transactions attribuant aux membres du personnel des options sur action (¶1).
IAS 39, Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation
L’IAS 39 s’applique à toutes les entités et à tous les types d’instruments financiers, à l’exception de certains instruments financiers explicitement visés par une autre norme ou par un traitement comptable différent (¶2). Toutefois, malgré ces exceptions, la norme contient souvent des réserves qui ont pour effet de ramener les éléments dans le champ d’application de l’IAS 39. Ainsi, il est précisé dans l’IAS 39 que la norme ne s’applique pas aux participations dans des filiales, des entreprises associées et des coentreprises comptabilisées selon l’IAS 27, États financiers consolidés et individuels, l’IAS 28, Participations des entreprises associées, ou l’IAS 31, Participations dans des coentreprises.
IAS 32, Instruments financiers : Présentation
L’objectif de l’IAS 32 comporte deux volets : premièrement, établir des principes régissant la présentation des instruments financiers comme passifs ou comme capitaux propres ainsi que la compensation des actifs financiers et passifs financiers, et deuxièmement, aider les utilisateurs des états financiers à mieux comprendre l’importance des instruments financiers au regard de la situation financière, de la performance financière et des flux de trésorerie de l’entité.
IAS 36, Dépréciation d’actifs — Mis à jour en novembre 2009
L’IAS 36 prescrit les procédures qu’une entité applique pour s’assurer que ses actifs sont comptabilisés pour une valeur qui n’excède pas leur valeur recouvrable.